Aller au contenu principal

Les dernières actualités

PROFESSIONNEL ?

Connectez vous pour consulter l'ensemble des informations à disposition.

VOUS N'AVEZ PAS LES ACCÈS ?

Contactez-nous pour les obtenir.

Aide financière Enim pour la DSN

04/08/2021 - 13:35

Vous trouverez ci-joint le courrier de l'Enim, ainsi que le formulaire pour obtenir une aide financière à hauteur de 720 € maximum, pour les entreprises qui doivent faire appel à un tiers déclarant (par exemple, un groupement de gestion, un comptable ou expert-comptable, un manda

Voir tout

Levée des dernières mesures d'interdiction zone mytilicole

07/09/2020 - 15:14

Merci de trouver ci-joint l'arrêté préfectoral n° 20 – 028 du 09 juillet 2020 portant levée des mesures de fermeture de zone de pêche, de la pêche à pied professionnelle et de loisir et des mesures complémentaires de gestion des moules en provenance de la zone 17.08 "Ouest du Pertuis d'Antioche".

Voir tout

Levée arrêté fermeture zones mytilicoles

07/03/2020 - 15:08

Merci de trouver ci-joint l'arrêté préfectoral n° 20 – 027 du 3 juillet 2020 portant levée des mesures de fermeture de zones de pêche, de la pêche à pied professionnelle et de loisir et des mesures complémentaires de gestion des moules en provenance des zone 17.10.01 « Les Palles » et 17.10.02 «

Voir tout

Levée arrêté fermeture zones mytilicoles

06/29/2020 - 17:01

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté préfectoral n° 20 – 025 du 29 juin 2020  portant levée des mesures de fermeture de zones de pêche, de la pêche à pied professionnelle et de loisir et des mesures complémentaires de gestion des moules de bouchot en provenance des zones 17.09.03 «

Voir tout

Levé interdiction

06/25/2020 - 21:07

je vous prie de trouver ci-joint l'arrêté 20-024 levant les mesures d'interdiction qui étaient en cours sur la zone 17.03 Sud Pertuis Breton (moules de filières) dans le cadre d'alertes phycotoxiniques.

Voir tout

Arrêté préfectoral moules et huitres

06/05/2020 - 08:41

Merci de trouver ci-joint l'arrêté n°20-021 du 04 juin 2020 prescrivant des mesures de fermeture de zones de pêche et des mesures complémentaires de gestion des moules en provenance du département de la Charente-Maritime et des huîtres en provenance de la zone 17.02.02 « Est du Pertuis Breton ost

Voir tout

Guide de preconisations sanitaires dégustations

06/04/2020 - 16:07

Merci de trouver ci-dessous le guide de préconisations sanitaires pour les dégustations conchylicoles dans le cadre de la crise Covid-19, ainsi que les différentes fiches pour affichage :

Voir tout

Arrêté préfectoral n° 20-018 et n° 20-019 du 28 mai 2020

05/29/2020 - 09:26

Vous trouverez ci-joint l'arrêté préfectoral n° 20-018 du 28 mai 2020 prescrivant des mesures de fermeture de zones de pêche, de la pêche à pied professionnelle et de loisir et des mesures complémentaires de gestion des moules en provenance des zones, 17.03 « Sud Pertuis Breton », 17.08 « Ouest d

Voir tout